Dans un premier temps, nous évaluons les motivations et les besoins du client pour sélectionner le programme de citoyenneté par investissement ou de résidence le mieux adapté. Nous veillons à ce que la nationalité et la situation personnelle du client lui permettent de postuler au programme souhaité, sinon nous trouvons une alternative.
À ce stade, nous préqualifions minutieusement la demande de citoyenneté du client et demandons une copie du passeport pour effectuer un contrôle de sécurité. Une candidature pourrait être potentiellement rejetée pour les raisons suivantes :
Si le dossier présente des difficultés, nous le présélectionnons au préalable auprès du Gouvernement pour obtenir son accord de principe.
À ce stade, le client signe notre contrat de service et nous commençons officiellement à travailler sur la candidature.
Nous affectons à chaque cas un responsable des documents spécialisé qui aide le client dans sa collecte de documents. Nous pourrions obtenir la plupart des documents au nom du client. À ce stade, le responsable des documents prépare une liste de contrôle personnalisée pour le client et les membres de sa famille avec une liste détaillée des documents requis pour préparer une demande réussie. Veuillez noter que chaque cas nécessite des documents spécifiques et, en leur absence et lorsque cela est autorisé, nous préparons des affidavits pour l'expliquer au gouvernement.
Certains des documents de base sont les suivants :
Une fois le dossier complété, nous soumettons le dossier au ministère compétent du pays concerné.
Le Gouvernement accuse réception du dossier et confirme que tous les documents ont été présentés en bonne et due forme. À ce stade, le dossier est envoyé à l'agence de diligence raisonnable désignée par le gouvernement pour vérification des antécédents.
Une fois finalisées les enquêtes menées par l'agence de diligence raisonnable, celle-ci publie un rapport qui est examiné par le gouvernement. A ce stade, des pièces justificatives complémentaires pourraient être demandées par le pour clarifier certains points apparus lors de la vérification des antécédents. Aujourd’hui, des documents supplémentaires sont demandés dans plus de 50 % des cas une fois la Due Diligence finalisée, et c’est là que de véritables défis surgissent. C’est à ce stade que travailler avec un cabinet de conseil en citoyenneté expérimenté peut faire la différence entre le rejet ou l’approbation de la demande.
La diligence raisonnable prend en moyenne deux à trois mois, bien que certains pays proposent une procédure accélérée moyennant des frais gouvernementaux supplémentaires et que la procédure soit raccourcie à environ cinq semaines.
Une fois que le gouvernement est satisfait des documents et des preuves présentés, il délivre une lettre d'approbation officielle. À ce stade, le client est invité à transférer le don ou l'investissement (selon celui que le client a sélectionné au préalable) ainsi que tous les frais gouvernementaux applicables.
Une fois que le client a transféré les paiements requis, nous demandons une copie du Swift émis par la banque du client pour garantir que le gouvernement puisse localiser les fonds sans délai. Nous sommes en liaison directe avec les banques locales concernées et présentons tous les documents requis pour débloquer les fonds dans les meilleurs délais.
Les certificats de citoyenneté sont délivrés environ un mois après que le gouvernement ait confirmé la réception des fonds. Le certificat de citoyenneté doit être scellé et signé par une autorité gouvernementale.
Une fois les certificats de citoyenneté délivrés, nous procédons à la demande de passeport. Les passeports sont délivrés par le Bureau des passeports, qui est une autorité différente de celle qui a traité la citoyenneté. La délivrance des passeports prend environ une semaine. En cas d'urgence, nous pouvons les obtenir dans les 24 heures.
Nous recevons les certificats de citoyenneté et les passeports dans nos bureaux et les remettons en personne au client. Pour la commodité du client, nous pouvons également l’envoyer par courrier vers son pays de résidence.
Veuillez noter qu'il s'agit d'un guide générique étape par étape sur le processus de candidature, cependant chaque pays et chaque programme a ses particularités. Le processus de candidature aux programmes de résidence diffère de celui des programmes de citoyenneté. Pour connaître le processus spécifique de candidature à un programme particulier, veuillez visiter la page du programme spécifique et accéder à « Processus ».
